Arrêté du 4 juillet 2005 portant approbation des élections du président et des vice-présidents du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise <BR>

J.O. 201 du 30 août 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 4 juillet 2005 portant approbation des élections du président et des vice-présidents du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise

NOR : DEVN0540264A

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 4 juillet 2005, sont approuvées les élections au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise de :

M. Ruffier des Aimes (Régis), en qualité de président ;

MM. Lebel (Noël) et Péaquin (Alain), en qualité de vice-présidents.